Les Dossiers des Français expatriés 

Ces dossiers sont destinés à fournir tous les renseignements utiles aux français vivant hors de France selon plusieurs thèmes précis et trois catégories de public concernés:
Les Français qui veulent s'expatrier
Les Français résidant à l'Etranger
Les Français qui reviennent de France

Ils comprennent, le plus souvent, un résumé concernant les questions ou les thèmes évoqués dans le sommaire de la page. En cliquant dessus vous parviendrez à ces développements. Si toutefois vous souhaitez en savoir davantage, accèder aux textes règlementaires.
Par exemple, dans la barre du menu choisissez " En savoir plus " ou en cliquant sur

Rappelez-vous que nous nous efforcerons, comme le font déjà vos délégués sur place, de répondre à toutes questions posées. N'hésitez pas à nous solliciter.

Enfin, ces dossiers doivent s'enrichir au fur et à mesure de nouvelles rubriques.
Signalez-nous celles qui vous seraient utiles. Merci d'avance.



Les Français qui souhaitent s'expatrier

La Maison des Français de l'étranger

www.mfe.org, site officiel de l'expatriation, créé par le ministère des affaires étrangères, est le site le plus complet pour préparer, sans rien oublier, toutes les formalités avant votre départ et obtenir des réponses par e-mail à vos interrogations.

Guide du droit international du travail
Compilation de références bibliographiques sur le droit international du travail réalisée par l'université de Laval (Canada)
Les jeunes et l'expatriation
La Newsletter de l'AIPS
Portail Web d'information, d'échange et de rencontre

Le site www.mondissimo.com s'annonce comme " un site qui a pour vocation de soutenir et de mettre à disposition des acteurs du Commerce International et de la Mobilité Internationale, un outil d'informations, d'échanges et de rencontres "

en savoir plus

Formalités au départ à faire en France

La maison des français de l'étranger offre toute une gamme de services en ligne et sur rendez-vous www.mfe.org

Adresse :
34 rue Laperouse
75775 Paris cedex 16
Tel: +33 (0) 1 4317 6079

administratives (visa, etc.)

La fiscalité de l'expatriation

Déménagement
Formalités à l’arrivée dans le pays de résidence
Formalités auprès des administrations du pays de résidence
Formalités d’établissement et de séjour
Permis et conditions de travail

Les Français qui résident à l’étranger

Vos relations avec l’administration française

Le site service-public.fr fournit les renseignements, adresses et sites internet des administrations, et permet le téléchargement de certains formulaires administratifs.
Deux modes de recherche, soit par "mots-clefs", soit par thèmes.
Possibilité d'interroger par e-mail avec réponse normalement assurée en 48 heures.
Autre site concernant la vie sociale et administrative en métropole, celui de la Documentation Française très "documentaire" et fourni en dossiers thématiques.

Vos relations avec l’administration française dans votre pays de résidence
Pour faciliter vos démarches ou si vous rencontrez des difficultés avec une administration locale, contactez les services consulaires de votre ambassade, votre Représentant à l'A.F.E. ou la section U.F.E. de votre lieu de résidence.
Votre réprésentation politique à l'étranger

Le l'Assemblée des Français de l’étranger (A.F.E) est l'assemblée représentaive des Français établis hors de France. Elle se compose de 150 Représentants élus au suffrage universel direct, de douze sénateurs (trois socialistes, neuf U.M.P.) et de vingt et une personnalités désignées ès-qualité par le ministre des affaires étrangères.
Depuis sa création en 1948, l'A.F.E. a connu de nombreuses réformes, dont la dernière devrait lui conférer un véritable statut d'Assemblée des Français de l'étranger. Pour en savoir plus : Loi no 82-471 du 7 juin 1982 relative à l'A.F.E. et Loi organique no 83-499 du 17 juin 1983 relative à la représentation au Sénat des Français établis hors de France.

Les élus qui représentent votre pays de résidence
Vous pouvez contacter les élus qui vous représentent à l'A.F.E et accéder à leurs fiches de présentation. Les conseillers U.F.E-R sont présents à la rubrique "Délégués" de ce site.
La scolarité de vos enfants à l'étranger

L'Agence pour l'Enseignement Français à l'Etranger (A.E.F.E.) est un établissement public conjoint aux ministères des affaires étrangères et de la coopération.

L'Agence gère directement (ou donne en gestion à des comités locaux) l'ensemble des 410 établissements scolaires français à l'étranger et constitue ainsi le premier réseau d'enseignement national au monde avec une présence dans 127 pays.
Pour faciliter la scolarisation du plus grand nombre d'enfants Français à l'étranger, l'A.E.F.E. accorde, sous conditions, des bourses aux familles françaises expatriées.
L'Union des Français de l'Etranger (U.F.E.-Paris) a rédigé une note très complète sur les modalités et les conditions d'accès aux BOURSES accordées par l'A.E.F.E.

Votre régime fiscal français à l'étranger

Vos revenus de source française continueront d'être taxés en France par le Centre des Impôts des Non Résidents de la Rue d'Uzès.
Si vous souhaitez obtenir des renseignements sur le recouvrement de vos impôts, vous pouvez contacter la Trésorerie des Non Résidents.

Votre protection sociale à l'étranger

La Caisse des Français de l'Etranger (C.F.E.) est la sécurité sociale des expatriés. Pour autant elle est un régime d'assurance volontaire et non obligatoire.

Votre retraite française à l'étranger

Si, résidant à l'étranger, vous percevez une retraite de la sécurité sociale française, la dernière "Lettre de la C.N.A.V." vous intéresse.

VALIDATION DU SERVICE NATIONAL

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2002 prévoit que depuis le 1er janvier 2002, la période de service national légal est, sans condition préalable, assimilée à une période d'assurance pour l'ouverture du droit à la retraite. Ainsi, la période de service national peut être reportée sur le compte d'un assuré dès lors que ce dernier a cotisé au régime général après son service national. Cette condition peut être considérée comme satisfaite si l'assuré a été, après son service national, affilié en premier lieu à un régime de sécurité sociale obligatoire de l'un des Etats membres de l'Espace Economique Européen.


Nb : Les demandes de rachat de cotisations devaient être présentées
avant le 1er janvier 2003.

Les associations représentatives des Français à l'étranger

Deux principales associations représentent les Français à l'étranger :

  • L'U.F.E., de sensibilité de droite, qui est la plus ancienne association de Français expatriés, créée en 1937, et possédant 147 sections locales dans le monde.
  • L'A.D.F.E. dont la sensibilité est nettement à gauche.
Les Anciens combattants Français à l'étranger

La Fédération des Anciens Combattants Français à l'étranger (F.A.C.S.) est la plus importante association d'anciens combattants résidant à l'étranger.
Elle est présidée par le Commandant Henry-Jean Loustau, membre désigné de l' A.F.E.

Vous pouvez joindre la F.A.C.S. à l'adresse suivante :

23, rue de Vienne, F-75008 Paris
Téléphone : +33 (0)1 53 04 79 48
Télécopie : +33 (0)1 53 04 79 52

Secrétariat d'Etat aux Anciens Combattants
Service des ressortissants résidant à l'étranger
1, place François-Mitterand
B.P. 17
F-58120 Château-Chinon
Tél. : +33 (0)3 86 85 19 55
Fax : +33 (0)3 86 85 29 99


La vie à l’étranger

Pour l'accomplissement de ces formalités, adressez-vous:

  • si vous résidez à l'étranger, à votre consulat de France.
  • de retour en France, au consultat de France dans la circonscription duquel l'évènement d'état-civil s'est produit.

www.service-public.fr : à noter que dans sa rubrique 's'orienter', ce site donne les adresses de tous les services publics tant nationaux que dans les pays étrangers. Ce site propose également un grand nombre de formulaires en ligne.

Pour les entreprises, il est à noter que l'Union des Français de l'Etranger propose un service "Partenariat Entreprise" : www.ufe.asso.fr . Consulter également le site de l'Union des chambres de commerce française à l'étranger : www.uccife.org

Etat civil
Nationalité
Mariages
Naissances
Décès

Services au particulier

Services aux entreprises 

Enseignement et scolarité

Centre National d'Etudes à Distance
Le C.N.E.D. est un établissement public du ministère de l'éducation nationale, dont tous les programmes et documents sont établis par des professeurs.
Educnet
Serveur du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de la Recherche - textes de références et rubriques sur l'enseignement à distance et les nouvelles technologies de l'information.
Liste des Ecoles françaises à l'étranger
AEFE, Guide des Etablissements
Préparation du Baccalauréat International
International Baccalaureate Organization, liste des Etablissements
Scolarité locale dans le pays de résidence
L'Atlas des sites, élaboré par la Délégation aux relations internationales et à la coopération, présente les principaux sites sur l'éducation par pays, notamment ceux des ministères. La plupart des informations fournies sont proposées dans la langue du pays.
Centre d'Information et de Documentation Jeunesse
Le C.I.D.J.
FranCaises à l’Etranger
Maison des Français de l'étranger : Guide des Femmes Françaises à l'Etranger
Travailler au sein d'une organisation internationale
Trouver un poste en entreprise

Espace Emploi International : permet à toute entreprise, qu'elle soit domiciliée en France ou à l'étranger de déposer sur le site des offres d'emploi à l'international, et aux candidats à l'emploi à l'étranger de nationalité française, ou ressortissants de l'Espace Economique Européen résidant en France ou à l'étranger, ou ressortissants d'un Etat tiers résidant régulièrement en France, d'y déposer leur candidature.

Cadre Online (sélectionner la zone régionale dans laquelle rechercher).

Engager un jeune "au pair" pour participer à l'éducation de ses enfants, quelques sites de contacts et d'informations pratiques.
Adoption internationale
La Mission de l'Adoption Internationale (M.A.I.) est un service du ministère des affaires étrangères
Vie sociale
Centres culturels français
diplomatie.gouv.fr/annuaire/
Alliance Française
www.alliancefr.org

en savoir plus

La France à l’étranger
 
Ambassade, consulats et centres culturels
www.expatries.diplomatie.gouv.fr/annuaires/annuaires.htm
La diffusion des médias français à l’étranger
www.csfe.org/csfe.asp?ThNum=Th00000012#Th00000045
Qualité d’électeur
Vos démarches : www.diplomatie.gouv.fr/etrangers/vivre/elections
Immatriculation consulaire
Depuis le 1er janvier 2004, elle est devenue l'inscription au régistre des Français établis hors de France

en savoir plus

Les Français qui reviennent en France

Les formalités de départ
Dans le pays de résidence
Consultez le dossier complet sur www.expatries.org/Guides/Retour_en_France/p1_formalites_depart.htm
A l'arrivée en France
www.expatries.org/Guides/Retour_en_France/p2_formalites_arrivees.htm
Etudes supErieures en France
 
L'Agence Edufrance
Le Centre National des Etudiants et Stagiaires
Le C.N.E.S. informe assez complètement sur les études supérieures en France, les conditions d’accès à plusieurs milliers d’établissement ou d’ateliers de formation supérieure